Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT
/
LA PETITE BOUCAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE BOUCAUDE
S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3899768
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
LA PETITE BOUCAUDE de S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT

Présentation de la marque LA PETITE BOUCAUDE

Déposée le 22 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE BOUCAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT domicilié(e) 15 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque LA PETITE BOUCAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE BOUCAUDE est expirée depuis le 22 février 2022.

S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUCAUDE


S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT, Société Coopérative Agricole - 15 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 781913785


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée blanc-rouges-rosés.